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Doll Story : Conditions générales de vente

Doll Story est propriétaire et édite le site Internet www.dollstory.eu
DS DECO et Doll Story sont 2 marques commerciales pour une société unique.
La marque DS DECO est utilisée pour maximiser la confidentialité à l'achat.
Vous pouvez indifféremment établir vos règlements à DS DECO ou Doll Story.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Tous les prix de nos articles sont indiqués:
- En Dollars US (US $) hors TVA, pour toutes les commandes provenant des USA.
- En Livres sterling (£) TVA comprise, pour toutes les commandes provenant du Royaume-Uni.
- En Euro (€), toutes taxes comprises, pour toutes les commandes provenant de l'Union européenne.
- En euros (€) hors TVA, pour toutes les commandes provenant de Norvège et Suisse.
- Hors frais de transport à partir de Lyon (voir l'article de livraison).
1.2 - Toutes les commandes sont payables:
- En Dollars US (US $) hors TVA, pour toutes les commandes provenant des USA.
- En Livres sterling (£) TVA comprise, pour toutes les commandes provenant du Royaume-Uni.
- En Euro (€), toutes taxes comprises, pour toutes les commandes provenant de l'Union européenne.
- En euros (€) hors TVA, pour toutes les commandes provenant de Norvège et Suisse.
1.3 - Les prix sont valables pour le mois en cours. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Doll Story jusqu'au complet encaissement du prix par Doll Story.

ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT

En Euro (€) uniquement :
- Par chèque bancaire (France uniquement) :
A l’ordre de Doll Story ou DS DECO.
Inscrivez et postez votre règlement à :
Doll Story ou DS DECO - BP 39002 - 69265 Lyon cedex 09 - France.
- Par virement bancaire (France et reste du monde) sur le compte de DS DECO/DOLL STORY.
- Par Paypal (France et reste du monde) sur demande préalable par email.

ARTICLE 3 - LIVRAISON

Les livraisons sont généralement assurées sous 5 à 7 semaines. Il peut néanmoins arriver que ce délai soit dépassé, en cas de rupture chez les fournisseurs de Doll Story, auquel cas le client serait avisé.
Expédition :
Les expéditions ont lieu au départ de Lyon.
Doll Story ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.
Coûts d'expédition :
Les coûts d'expédition sur la France et l'Europe sont calculés au départ de Lyon (France).
Garantie de transport :
Nos marchandises sont garanties contre tous dommages jusqu’à la livraison au domicile de nos clients. Tout colis qui parvient endommagé doit immédiatement faire l’objet de la mention « Sous réserve de déballage » en signant le bon de livraison du colis. Tout dommage sur le produit doit impérativement être signalé à Doll Story par le client et par écrit dans un délai de 3 jours maximum après réception du colis.
Restrictions douanières :
Certaines législations limitent voire interdisent l'importation de produits érotiques. Renseignez-vous sur la législation en vigueur dans votre pays avant de commander.
Taxes Douanières :
Les taxes douanières sont acquittées par Doll Story, à l'arrivée des marchandises en France.
Il n'y a pas de taxe douanière supplémentaire pour les pays de l'Union Européenne.
En dehors des pays de l'Union Européenne, les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
TVA :
Facturée à l’origine par Doll Story, aucune TVA supplémentaire n’est due à la livraison par nos clients français et européens.
Une vente hors TVA française (20 %) peut être proposée :
- aux professionnels basés en Europe et qui bénéficient d’un numéro de TVA intracommunautaire,
- aux particuliers résidant hors de l’Europe. Dans ce cas, le client acquitte, à l’arrivée du colis, la taxe de son pays propre, sur facturation de la compagnie de livraison.

ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail : contact@dollstory.eu
- par téléphone : + 33 (0) 4 72 33 28 11 - Entretien téléphonique direct (français et anglais) ou sur rendez-vous (demande par email) avec nos correspondants interprètes pour les autres langues.
- à notre Show room, sur rendez-vous, par email ou par téléphone.

ARTICLE 5 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Doll Story ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Doll Story ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site dollstory.eu. Doll Story dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 6 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Doll Story s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservée aux clients de Doll Story. Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : contact@dollstory.eu
- par courrier : Doll Story ou DS DECO BP 39002 69265 Lyon cedex 09 FRANCE

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

La marque « DOLL STORY » est une marque déposée et protégée internationalement.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Doll Story sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Doll Story. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Doll Story est strictement interdite.

ARTICLE 8 - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de service client et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la seule compétence du tribunal de Lyon (France).

ARTICLE 9 - ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque vous passez commande, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Doll Story.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.